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561 pages
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  • Le présent recueil propose une introduction au droit judiciaire privé québécois à travers un portrait d'ensemble du déroulement de l'instance civile.

    Le premier chapitre porte sur les valeurs et les principes fondamentaux qui sous-tendent cette branche du droit et sur le rôle des acteurs judiciaires qui y évoluent. Dans un second chapitre sont explorées les conditions entourant la validité d'une action civile et détaillées chacune des étapes du déroulement de l'instance. Dans un troisième et dernier chapitre, trois types d'action civile sont analysés.

    Cette deuxième édition prend en considération les changements fondamentaux apportés par la réforme du Code de procédure civile en 2014.




Bélanger Sauvé - Avocats Coop Droit de Université de Montréal