ISBN : 978-2-89400-380-0
Date de parution : 2016-08-25

Couverture rigide
1024 pages
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La peine, c’est l’épilogue du processus judiciaire, la conclusion du jugement pénal. « En marquant l’accusé du signe univoque et infamant de la condamnation » (Foucault, 1975), le tribunal doit rechercher, parmi les peines possibles, celle qui convient le mieux à la gravité du crime et à la responsabilité du délinquant.

Extrait de l’introduction

ISBN : 978-2-894-000352-7
Date de parution : 2015-04-29

Couverture souple
999 pages
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« En s'adressant à l'homme, et uniquement à lui, la responsabilité pénale devait rechercher ce qui le distinguait des « autres sources possibles du dommage social ». Or, ce qui différencie l'homme des animaux, ce qui fait de l'individu un être à part, le seul maître de la responsabilité criminelle, c'est sa capacité d'obéir à la loi pénale ; de diriger, grâce à son intelligence et à sa volonté, la trajectoire de son action, d'en maîtriser « la lourde et redoutable matérialité ». En rattachant la responsabilité pénale aux deux facultés propres à l'individu que sont l'intelligence et la volonté, l'homme proclame son altérité ontologique et revendique sa souveraineté sur un monde qu'il a lui-même façonné. »

- Extrait de l'introduction [notes omises].

ISBN : 978-2-89400-335-0
Date de parution : 2014-01-01

Couverture souple
790 pages
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3e édition, 2014
ISBN : 978-2-89400-300-8
Date de parution : 2012-03-01

Couverture souple
719 pages
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Ce troisième tome du Traité de droit criminel s’intéresse au processus de détermination de la peine au Canada et plus particulièrement, au Québec. Ultime et dernière étape du jugement pénal, la détermination de la peine est peut-être également la plus délicate. S’y mêlent et s’y imbriquent des impératifs juridiques tout comme des considérations humaines, des facteurs objectifs et subjectifs, des visées législatives distinctes et parfois, contradictoires. La panoplie des sanctions disponibles complexifie encore davantage le jeu de la décantation judiciaire.
ISBN : 278-2-89400-258-8
Date de parution : 2008-01-01

Couverture souple
1065 pages
90,00$   En rupture de stock
Dans ce traité consacré aux principes régissant la responsabilité pénale au Canada, l'auteur propose une analyse exhaustive des causes de non-responsabilité en droit pénal. L'objet de ce livre : assurer l'arrimage entre la pensée classique et le positivisme juridique; offrir une lecture contemporaine du droit pénal dans le cadre de l'héritage légué par la doctrine classique. La méthode préconisée est simple mais novatrice : elle consiste à remplacer les structures utilisées dans tous les traités de droit pénal au Canada depuis plus d'un siècle, par un système qui tient compte de la véritable place qu'occupe l'acte volontaire en droit criminel. Bref, il s'agit d'emprunter aux anciens criminalistes (principalement à Hale et à Blackstone) la méthodologie qu'ils ont employée à l'époque où l'acte volontaire figurait au premier plan des ouvrages de doctrine. Finalement il convient de mentionner que cet ouvrage est le premier d'une série de deux tomes consacrés à la responsabilité pénale. Le premier tome porte sur l'imputabilité, c'est-à-dire l'étude des causes qui éteignent le crime dans son principe essentiel. Quant au second volume, il s'intéresse à la culpabilité et, plus précisément, à l'élément de faute se rattachant à la définition du crime (mens rea).
ISBN : 978-2-89400-235-3 (v.2)
Date de parution : 2007-01-01

Couverture souple
681 pages
78,00$   En rupture de stock
Dans ce second tome, l'auteur propose le premier ouvrage de droit criminel consacré entièrement à l'interprétation des lois en matière de culpabilité pénale (mens rea). En quoi consiste l'élément de faute? Comment repérer l'élément mental applicable à telle ou telle infraction? Quels sont les principes qui gouvernent l'interprétation d'un texte de loi en matière criminelle? Tel est l'objet de ce volume consacré à la recherche de l'élément de faute en droit pénal. Fidèle à la structure adoptée par la Cour suprême du Canada dans les arrêts Hundal et Creighton, l'ouvrage est divisé en deux parties distinctes : la faute subjective (connaissance, aveuglement volontaire, intention et insouciance) et la faute objective (négligence criminelle, négligence pénale, responsabilité stricte et absolue). En étudiant les principes qui gouvernent l'activité interprétative à travers l'évolution contemporaine de la faute au Canada, l'auteur propose un regard novateur sur un des sujets les plus importants et les plus difficiles en droit pénal : la culpabilité ou mens rea. Il s'agit d'un ouvrage fondamental conçu pour les avocat(e)s dont l'objet est d'offrir une description exhaustive de la structure matérielle et psychologique de la plupart des infractions reconnues en droit pénal canadien.
ISBN : 2-89400-147-9
Date de parution : 2001-01-01

Couverture souple
434 pages
55,00$   En rupture de stock
Cet ouvrage étudie l'évolution des principes régissant la responsabilité pénale en droit criminel comparé (Canada, Angleterre, États-Unis et France) afin de mettre en lumière les diverses formes d'organisation et de construction du discours sur la peine et la responsabilité. L'étude jette un regard novateur sur les rapports qui unissent, en droit criminel, l'évolution des composantes de la responsabilité et les changements qui affectent l'organisation des différentes sociétés humaines. L'ouvrage, divisé en quatre parties, traite de l'introduction de la faute morale en droit pénal, des principes d'imputabilité et de culpabilité, ainsi que de la genèse du comportement agressif.


Bélanger Sauvé - Avocats Coop Droit de Université de Montréal