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1088 pages
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  • « Une fois constatée, la volonté ouvre donc l’individu sur le monde de la resposabilité pénale. Cette resposabilité, il va de soi, ne résulte pas uniquement de la constatation de l’imputabilité, mais également du croisement de l’élément de faute (mens rea) et de l’acte matériel (actus reus) […] » - tiré de l’introduction



Bélanger Sauvé - Avocats Coop Droit de Université de Montréal