Couverture rigide
1654 pages
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  • La 15e édition du Traité général de preuve et de procédure pénales offre un exposé pratique et concis des règles et de la jurisprudence récente en matière de preuve et de procédure pénales. L'objet de cet ouvrage est de fournir un aperçu du droit canadien de la preuve et de la procédure criminelles tel qu'il se présente après plus de 15 ans d'influence de la Charte. En plus d'étudier les sources du droit canadien et les différentes composantes de notre système de justice criminelle, l'ouvrage traite des différentes phases de la procédure pénales. Également, l'ouvrage expose les règles de preuve proprement dites, en étudiant, notamment, les principes généraux du droit de la preuve et les règles particulières à l'admissibilité de la preuve.

    Une source importante d'enseignements pour le profane et de références pour le praticien, le Traité intéressera autant les criminalistes, les juges, les étudiants et les collègues qui touchent peu au droit criminel mais qui souhaitent en connaître les développements récents. Revu annuellement par les deux auteurs, le lecteur y retrouvera un texte toujours à jour sur le droit criminel. Il est une partie essentielle à toute bibliothèque.

    Toutes les décisions de la Cour suprême du Canada touchant le droit criminel ont été analysées et placées dans leur contexte précis, ce qui permet au lecteur d'en comprendre rapidement l'essentiel. Dans leur exposé, les auteurs retiennent principalement les décisions parues dans le recueil Canadian Criminal Cases mais également celles parues dans la banque électronique de données Quicklaw et de d'autres recueils, en portant une attention particulière aux décisions québécoises de la Cour d'appel, de la Cour supérieure et parfois des autres cours.

    L'ouvrage présente un plan détaillé permettant de se retrouver dans les dédales des règles de procédure et de preuve. Un index analytique, des tables de jurisprudence, des articles du Code criminel cités et d'autres lois facilitent le repérage des sujets traités.

    NOTE : Nous distribuons uniquement cet ouvrage pour fins didactiques. Aussi, les professionnels et les librairies peuvent commander directement cet ouvrage aux éditions Yvon Blais.



Bélanger Sauvé - Avocats Coop Droit de Université de Montréal