Couverture souple
180 pages
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  • Durant l'année universitaire 2000-2001, le Centre de recherche en droit public et la Faculté de droit de l'Université de Montréal ont maintenu la tradition d'offrir à la communauté juridique un cycle de conférences placé sous un thème particulier. C'est sous la bannière « Le lisible et l'illisible » que se sont ainsi déroulées les conférences dont les textes sont ici réunis. Ce cycle de conférences a fourni aux orateurs et à ceux qui étaient venus les entendre l'occasion de discuter de questions qui nous apparaissaient importantes pour une meilleure compréhension du droit : Le droit est-il toujours lisible? Où lit-on le droit? Que devons-nous penser de la rédaction législative? Le droit est-il entre les lignes?

    L'honorable Jean-Louis Baudouin a puisé dans son expérience de la magistrature pour livrer ses réflexions sur la relation entre la loi et le jugement. Le professeur John D. McCamus, ancien doyen de la faculté d'Osgoode Hall de l'Université York à Toronto, s'est interrogé sur l'écriture de la common law. Après ces textes qui abordent la problématique en fonction de cadres généraux, d'autres auteurs se sont penchés sur des aspects de la question qui sont propres à leurs domaines de spécialisation. La professeure France Houle, de la Faculté de droit de l'Université de Montréal, a réfléchi sur la lecture des règles administratives. Lors d'une conférence conjointe, le professeur André Lucas, de l'Université de Nantes, et Me David Nimmer, avocat à Los Angeles, ont débattu de la tournure que prennent les lois sur le droit d'auteur de leurs pays respectifs à l'occasion des amendements que provoque l'arrivée des techniques numériques. Finalement, Mme Isabelle de Lamberterie, directrice de recherche au CNRS-CECOJI en France, a poursuivi dans la voie de la société de l'information pour s'attarder aux difficultés liées à l'anonymisation et à l'archivage.



Bélanger Sauvé - Avocats Coop Droit de Université de Montréal