ISBN : 978-289400-322-0
Date de parution : 2014-01-01

Couverture souple
422 pages
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Prix Thémis de la Meilleure Thèse 2011

Quelle est la meilleure interprétation possible du droit au respect des modes de vie minoritaires et autochtones? Quel est le sens du concept de mode de vie pour les divers acteurs en présence sur la scène judiciaire, qu'il s'agisse des juges ou des requérants? Peut-on observer des convergences et des décalages dans les divers discours examinés, de même qu'entre le discours des acteurs qui participent à l'émergence de cette norme et la réalité sociale? Cette analyse comparée et interdisciplinaire vise à éclaircir le processus d'élaboration, le sens et la portée d'une norme nouvelle: le droit au respect des modes de vie minoritaires et autochtones. Elle a pour objectif d'en expliquer et d'en évaluer le processus d'émergence devant deux juridictions et une quasi-juridiction: es cours européenne et interaméricaine des droits de l'homme et le Comité des droits de l'homme des Nations Unies.

Il ressort de cette réflexion que la bonne articulation des divers discours en présence et l'émergence d'une norme efficace tiennent d'abord à la réceptivité des agents qui les reçoivent - juges et experts - ainsi qu'au contexte juridique interne, politique, social et culturel qui les entoure. Elles tiennent aussi à l'énonciation des revendications des requérants minoritaires et autochtones. Cette analyse met ainsi en évidence l'importance d'exploiter la marge de manoeuvre dont dispose chaque acteur du processus d'émergence dans la détermination du sens et de la portée des normes. Quant aux décalages, la réflexion proposée souligne la double surdétermination dont fait l'objet la norme en présence, que ce soit dans le discours des juges et experts, mais aussi dans celui des requérants romps ou autochtones.



Bélanger Sauvé - Avocats Coop Droit de Université de Montréal