ISBN : 978-2-89400-334-3
Date de parution : 2014-05-12
En choisissant les « Intraduisibles » comme thème pour ses Ateliers de droit civil 2010-2012, le Centre Paul-André Crépeau de droit privé et comparé de l'Université McGill a regroupé plusieurs chercheurs afin qu'ils abordent un thème essentiel en droit comparé, la difficulté de passer d'un système juridique à un autre sans banaliser les différences qui les habitent. Ainsi, Kirsten Anker, Jimena Andino Dorato, Richard Hyland, Christine Morin, Alexandra Popovici, Eric Reiter, Giorgio Resta, Anne Sanders et Ruth Sefton-Green ont attaqué les obstacles juridiques et linguistiques auxquels fait face tout comparatiste, l'impossible ou plutôt la difficile traduction de certaines notions qui semblent pourtant indispensables à un système donné.
Their papers all start from a concept that is either untranslateable itself, or that reveals untranslateable juridical underpinnings: the "fondement", the last will, the "fiducie", remedies, personality rights (not once but twice!), marriage contracts, fault, and aboriginal rights. Each paper explores the tension between the universality of concepts, and the specificities of language and of legal traditions. Their original contributions shed new light on fundamental private law.
ISBN : 978-2-89400-291-9
Date de parution : 2011-12-15
Les neufs juristes conviés par le centre de recherche en droit privé et comparé du Québec de l'Université McGill à parcourir le droit civil à travers les Amériques et leurs codes en dressent un portrait pluriel. Cela dit, comme le relève Benoît Moore dans le rapport de synthèse qui clôt cet ouvrage collectif dans lequel il se penche sur l'unicité, la centralité et la pérennité des "codes d'Amérique", des thèmes récurrents traversent les textes des auteurs, indépendamment de leur origine nationale. Ainsi, on observe l'évolution du rôle normatif du Code civil en Argentine avec Julio César Rivera qui s'attarde notamment à ses interactions avec le common law et la lex mercatoria. On constate aussi, tant avec Olivier Moréteau, qui réfléchit à la place du Code civil en Louisiane qu'avec Jimena Andino Dorate, Graciela Jasa-Silveira et Nelcy Lopez Cuellar qui abordent le dialogue des codes civils avec les normes constitutionnelles et internationales en Argentine , au Mexique et en Colombie, que la place du code civil dans l'univers juridique a beaucoup changé depuis la première vague de codification au 19ème siècle. De même, l'exposé de de José Antônio Peres Gediel sur la modernisation du droit des personnes physiques en réponse aux innovations médicales et scientifiques et dans la foulée de l'adoption par le Brésil d'un nouveau code civil rejoint à la fois le propos sur les défis associés à la réforme et à la recodification du droit privé que livre Luis Muniz-Argüelles à partir de Puerto Rico et le point de vue québécois de Sophie Morin sur l'avenir du Code civil du Québec. Tel que l'évoquent en ouverte Jimena Andino Dorato, Jean-Frédérick Ménard et Lionel Smith, cet ouvrage pose un regard renouvelé sur le droit civil tel qu'il s'est développé sur le continent américain et constitue une excellente introduction à son étude comparée.