ISBN : 978-2-89400-326-8
Date de parution : 2014-02-03

Couverture souple
1264 pages
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Le présent recueil regroupe les principales décisions canadiennes et québécoises dans le domaine de l'assurance terrestre, en accordant, toutefois, une importance accrue aux jugements et aux arrêts les plus récents.


À l'instar de la cinquième édition, la présente édition comporte, sous chacune des décisions rapportées, des observations, des commentaires ou des questions des auteurs. Ces annotations, dont la longueur varie selon les espèces, visent à replacer les jugements en perspective, à en souligner les points forts ou les points faibles, et à signaler les autorités les commentant ou se rapportant au thème traité.


En ce qui concerne la partie jurisprudentielle du recueil, un certain « ménage » a été effectué pour tenir compte des arrêts majeurs rendus depuis la précédente édition: certaines décisions ont été sacrifiées, d'autres ajoutées. Par ailleurs, le recueil continue de reproduire des extraits, mis à jour, de textes normatifs, y compris la version à jour des principales formules de polices et d'avenants en assurance automobile, dont la révision a été autorisée par l'Autorité des marchés financiers; elle contient aussi la partie normative de la Convention d'indemnisation directe pour le règlement des sinistres automobiles. Innovation par rapport aux précédentes éditions, cette sixième édition est étoffée par l'insertion de plusieurs lois ou règlements en rapport avec les aspects administratifs du droit des assurances, et un effort particulier a été apporté à la sélection des textes normatifs concernant les activités et la gérance des divers intervenants de l'assurance.


Principalement conçu comme outil de référence pour l'enseignement du droit des assurances, ce recueil devrait s'avérer également d'une réelle utilité pour l'ensemble de la communauté juridique et pour les divers intervenants de l'assurance.


Afin de faciliter la consultation de l'ouvrage, il a paru opportun d'offrir aux lecteurs une liste alphabétique des décisions avec, chose nouvelle, mention des thèmes abordés par chacune d'elles, ainsi qu'un index alphabétique des thèmes essentiels des décisions, avec renvoi à ces dernières. En outre, pour permettre à l'usager de faire référence, le cas échéant, à la pagination originale des jugements, nous avons continué d'indiquer ([ ]) les numérotations utilisées dans les recueils où les décisions ont déjà été publiées. On ne recourt plus, cependant, pour les jugements plus récents, à la technique de la pagination entre crochets, la nouvelle pratique de rédaction des jugements consistant à les diviser en paragraphes numérotés.



Bélanger Sauvé - Avocats Coop Droit de Université de Montréal