ISBN : 2-89400-187-8
Date de parution : 2004-01-01

Couverture rigide
466 pages
60,00$   En rupture de stock
Le Colloque intitulé « La voie canadienne vers la Cour pénale internationale : tous les chemins mènent à Rome » s'est déroulé les 1er et 2 mai 2003 à Montréal. L'institut canadien d'administration de la Justice (ICAJ) et la Faculté de droit de l'Université de Montréal dans le cadre des Journées Maximilien-Caron 2003 en étaient les maîtres d'oeuvre. Il offrait l'occasion de faire le point sur l'état de la justice internationale afin d'identifier les grandes questions à régler dans l'élaboration de ce droit et l'établissement de nouvelles institutions de justice. Il examinait aussi le rôle du droit dans la résolution des conflits de grande envergure à la lumière de l'expérience des juridictions ad hoc et étudiait l'impact de la justice internationale sur le droit national. Les textes dans cet ouvrage sont publiés en français ou en anglais selon la langue maternelle des auteurs; toutefois, la table des matières est bilingue.
ISBN : 2-89400-151-7
Date de parution : 2001-01-01

Couverture souple
312 pages
66,00$   En rupture de stock

Cet ouvrage est issu de la conférence annuelle de l'Institut canadien d'administration de la justice (I.C.A.J.) d'octobre 2000, à Victoria. Les conférences reproduites dans cet ouvrage aborde les thèmes suivants : la science et le système juridique, la technologie reliée à la reproduction humaine, le risque en science et en droit, Internet et le droit civil, Internet et le droit pénal, et la preuve en science et en droit. Cette publication s'intéresse donc à l'impact croissant que peut avoir l'évolution scientifique et technologique sur notre société, en particulier sur le droit canadien et son système de justice.

ISBN : 2-89400-129-0
Date de parution : 1999-01-01

Couverture souple
467 pages
58,00$   En rupture de stock

Ce colloque tenu à Saskatoon en 1998 porte sur divers aspects d'une demande de changements et d'adaptations que requiert le système judiciaire actuel. Ce volume contient chacune des excellentes contributions apportées à ce colloque, contributions faites notamment par des étudiants, par de savants juristes ainsi que par d'autres membres de la communauté juridique canadienne.

ISBN : 2-89400-110-X
Date de parution : 1999-01-01

Couverture souple
364 pages
63,00$   En rupture de stock

Si les questions de droit prennent beaucoup de temps et de ressources au sein du système juridique, elles font rarement l'objet d'une étude structurée au-delà de certains domaines spécialisés. Il y a beaucoup de facteurs qui démontrent que le temps est venu de soulever ces questions. Par exemple, la discrétion donnée aux tribunaux, la nouvelle priorité donnée aux responsabilités fiduciaires et des pressions créées par de très importantes causes commerciales. Nous devons explorer ces sujets par rapport au rôle de la théorie et des questions de Charte et des perspectives des modifications au système de justice au Canada. Et nous devons situer nos discussions dans le contexte international.

ISBN : 2-89400-096-0
Date de parution : 1998-01-01

Couverture souple
204 pages
56,00$   En rupture de stock

Le colloque, dont cet ouvrage réunit les actes, a tenté d'évaluer la réforme en la confrontant au système de détermination des peines tel qu'il a fonctionné jusqu'à ce jour; on a souhaité mieux comprendre d'où l'on vient et d'où l'on part pour mettre en oeuvre des changements.


L'ouvrage aborde donc l'étude des récentes modifications apportées au droit relatif aux peines et aux sentences avec l'adoption de la Loi C-41 (entrée en vigueur le 3 septembre 1996), qui présente un défi intéressant à tous ceux qui sont impliqués dans le milieu de la justice pénale.


Il propose l'examen de questions particulières : l'énoncé de principes généraux de détermination des peines par le législateur, les mesures de rechange et les conditions à l'emprisonnement avec sursis.



Bélanger Sauvé - Avocats Coop Droit de Université de Montréal