ISBN : 978-2-89400-278-0
Date de parution : 2010-04-02

Couverture rigide
723 pages
74,00$ Ajouter au panier

«C’est donc tout naturellement que la communauté juridique du Québec s’est réunie à l’occasion de son départ à la retraite pour lui offrir ces mélanges en témoignage de sa gratitude en vue de son apport à la science juridique d’ici ; et donc, les temps étant ce qu’ils sont, de partout.

Désirant permettre à tous de témoigner de leurs sentiments de respect, d’amitié, d’admiration, pour le professeur Popovici, le comité de rédaction a choisi de ne pas limiter les contributions à un thème ou un domaine particulier. On est sûr que le professeur Popovici se réjouira de cette variété.

Le comité s’est simplement permis la fantaisie de suggérer que les propos soient sinon colorés, du moins présentés en empruntant au vocabulaire pictural. Les juristes, réputés pour leur sens de l’humour à tout crin, se sont joyeusement prêtés au jeu. La plupart des textes sont rédigés sous forme de clin d’oeil au dernier ouvrage du professeur Popovici, La couleur du mandat.

Pour donner tout de même un peu d’ordre à toutes ces couleurs, les contributions sont classées en quatre catégories : 1. Personnes, familles et successions, 2. Contrats, responsabilité civile, 3. Droit international privé, 4. Variétés.»

Mélanges Adrian Popovici, extrait de l'introduction.
ISBN : 978-2-89400-228-5
Date de parution : 2007-01-01

Couverture souple
553 pages
65,00$   En rupture de stock
Bundling
553 pages
70,00$   En rupture de stock

Cet ouvrage présente une technique de planification successorale innovatrice ; l'accroissement prévu par contrat. Plus couramment appelée tontine, cette manière de tenir la propriété d'un bien à plusieurs et d'en organiser le transfert à cause de mort aux survivants du groupe est très largement répandue dans le monde civiliste.
L'auteur expose les multiples applications ainsi que les avantages et les inconvénients de cette technique alternative de planification successorale hors du commun. Les tontines unilatérales (la clause ne profite qu'à une seule partie) et les tontines multilatérales (la clause profite à toutes les parties) sont analysées dans le but d'en déterminer la juste qualification et leur validité eu égard à la prohibition des pactes sur succession future. L'auteur soutient la thèse de la propriété commune et dont la validité du transfert à cause de mort repose sur le mécanisme de la réalisation successive de droit dans le temps.


Bélanger Sauvé - Avocats Coop Droit de Université de Montréal