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177 pages
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  • Les droits ancestraux des Autochtones au Québec ont fait couler beaucoup d'encre, sans pourtant qu'on sache très bien à quoi ils se réfèrent. En effet, beaucoup de juristes, et surtout les positivistes, se reportent à la jurisprudence pour ce qui est de leur définition,la Constitution canadienne indiquant que ces droits ancestraux et issus de traités y "sont reconnus et confirmés".

    Partant de l'idée que l'on ne peut reconnaître et confirmer ce qui existe déjà, et que, par conséquent, c'est en deçà du droit canadien, dans le droit maintenu depuis la colonisation par les Autochtones du Québec - qui n'ont pas été conquis et ne sont pas soumis -, qu'il fallait chercher cette définition, on a visé à repérer les conceptions respectives des droits ancestraux dans chacune des onze nations autochtones vivant actuellement au Québec. Au-delà de la connaissance de ces droits, cela a permis de dégager un éventuel noyau commun permettant de mettre en rapport chaque corpus avec les traditions orales respectives, chaque fois qu'elles sont disponibles.



Bélanger Sauvé - Avocats Coop Droit de Université de Montréal