Couverture souple
588 pages
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  • Cet ouvrage dépeint un panorama complet du droit de l'édition et du commerce du livre au Québec. Il éclaire le lecteur au sujet des règles du droit d'auteur applicables à l'édition et des normes obligatoires relatives à la rédaction des contrats avec les créateurs. Le rôle et les pouvoirs des associations d'artistes font l'objet d'une analyse approfondie. L'étude traite aussi de l'ensemble de la règlementation des relations commerciales entre éditeurs, distributeurs et libraires.

    De plus, cet ouvrage innove en expliquant quelques-unes des lacunes des règles actuelles face aux nouvelles technologies, telle l'édition entièrement électronique distribuée par Internet. Il aborde des questions qui se situent au croisement du droit et de l'économie, telles l'abus de droits d'auteur et la protection du travail intellectuel par la responsabilité civile. Enfin, cet ouvrage présente un aperçu de la pratique contractuelle qui s'est développée entre l'ensemble des entreprises et les créateurs de ce domaine captivant.



Bélanger Sauvé - Avocats Coop Droit de Université de Montréal