Les éditions Thémis

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545 pages
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582 pages
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Il est permis d'affirmer que le présent ouvrage mène son lecteur au coeur même des débats les plus vifs et les plus urgents dans le domaine de la réflexion sociologique contemporaine sur le droit. Débats portant sur le statut de la personne, sur les possibilités de définir celui-ci en termes de droits et d'obligations, sur la prise en compte de l'appartenance à des catégories déterminées; débats portant sur les transformations de l'État à l'heure de nouvelles dynamiques « internationales », « globales », « mondiales », et face à l'affirmation du « local », des « communautés », des « régions »; débats aussi, parallèles aux précédents, et plus discrets peut-être, suscités par les tensions entre les concepts cherchant à saisir la pluralité, la diversité des situations, et ceux cherchant à rendre compte de la généralité de certains phénomènes sociaux à l'échelle régionale ou mondiale.

Quant à la pluralité des approches, il faut saluer le caractère transdisciplinaire de l'entreprise : on trouvera ci-après des travaux d'inspiration jurissociologique, mais également politologique, ou encore philosophique. L'intérêt et l'utilité de l'ouvrage tiennent aussi à son caractère international, avec des apports de toute la Francophonie, et, au-delà, de divers pays européens et d'Amérique latine. Enfin, relevons la diversité des options conceptuelles, entre des travaux mettant principalement en jeu la notion de « citoyenneté », et d'autres s'organisant autour de celle de « droits fondamentaux ».

Dans leur ensemble, les textes réunis ici assument aussi une vocation sémantique, en contribuant au bénéfice du travail en sciences sociales mais également de tout citoyen, à renouveler le sens des mots; en première ligne, bien entendu, celui de « citoyenneté ».

Certitudes du droit (Les)
Ejan Mackaay
ISBN : 2-89400-126-6
Date de parution : 2000-01-01

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278 pages
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278 pages
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Les six conférences présentées dans ce volume partent de la prémisse que, pour remplir son office, le droit doit avoir un degré élevé de certitude. Les conférences 1997-1998 sur les incertitudes du droit avaient révélé que tous les secteurs du droit sont marqués par l'incertitude. Pouvons-nous alors avoir confiance que les fondements du droit sont inébranlables, certains? Les conférences réunies ici mènent à la conclusion que les textes seuls ne peuvent conférer au droit la certitude requise. Elle doit en outre être recherchée dans les institutions et les procédures ainsi que dans une logique profonde qui nous amène à contrer, cas par cas, les abus du système à mesure que nous les découvrons. Ces sources de certitudes ne rendent pas leurs leçons aussi facilement que ne le font, en apparence, les textes. Elles présentent aux juristes le défi de traiter le droit comme une véritable discipline sociale.

Le volume comporte les contributions de six éminents juristes, soit Lisa Bernstein (Université de Chicago), Raphael Cohen-Almagor (Université de Haifa), Wendy J. Gordon (Université de Boston), André Jodouin (Université d'Ottawa), François Rigaux (Université catholique de Louvain) et Ruth Sullivan (Université d'Ottawa).

Droit des sûretés
Pierre Ciotola
ISBN : 2-89400-121-5
Date de parution : 1999-01-01

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789 pages
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789 pages
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Cet ouvrage présente l'état du droit positif des sûretés au Québec. Troisième édition du Droit des sûretés, cet ouvrage a été complètement remanié suite à la réforme du Code civil du Québec. Il puise à même l'enseignement de l'auteur dans le cadre du cours général sur les sûretés dispensé à la Faculté de droit de l'Université de Montréal et à ses diverses conférences prononcées depuis la promulgation du Code civil du Québec.

Cet ouvrage poursuit un double objectif. Il vise d'abord et avant tout un objectif pédagogique : il offre aux étudiants en droit un outil utile à l'apprentissage des principes fondamentaux des sûretés. Il rejoint également les praticiens qui verront dans cette étude de synthèse un instrument pratique indéniable.

Cet ouvrage tient compte de l'évolution jurisprudentielle et doctrinale survenue depuis la promulgation du Code civil du Québec. Il est divisé en quatre titres majeurs consacrés respectivement au cautionnement en tant que sûreté personnelle, aux priorités et hypothèques légales en tant que sûretés légales, à l'hypothèque mobilière en tant que sûreté conventionnelle avec une brève analyse de la garantie bancaire et, enfin, à l'hypothèque immobilière également en tant que sûreté conventionnelle avec étude détaillée des droits hypothécaires. Il comporte en annexe des tableaux synoptiques et des modèles de conventions hypothécaires. Des tables de renvoi à la législation citée, à la doctrine mentionnée et à la jurisprudence analysée (plus de 350 décisions rendues depuis la mise en vigueur du Code civil du Québec) en facilitent la consultation. Ce volume est à jour au 31 mai 1999.

1re Conférence Albert-Mayrand — L'homme et son oeuvre
Claire L'Heureux-Dubé
ISBN : 2-89400-112-6
Date de parution : 1997-01-01

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20 pages
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24 pages
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L'ouvrage présente le texte de la première conférence Albert-Mayrand prononcée par l'honorable Claire L'Heureux-Dubé.

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333 pages
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198 pages
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Les Journées Maximilien-Caron ont exploré des problématiques qui débordent largement des cadres du droit civil, mais en demeurent tributaires. Elles ont illustré à la fois la nécessité de la modernisation du droit civil et son importance déterminante dans les secteurs clés du développement économique et du respect des droits de la personne. Cette fois-ci, les VIe Journées Maximilien-Caron poursuivent dans cette voie, en analysant les rapport entre un chapitre nouveau du Code civil, portant sur le respect de la réputation et de la vie privée, et deux lois récentes : la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé et la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels.

Les VIe Journées Maximilien-Caron ont permis d'analyser l'originalité et l'efficacité du modèle québécois ainsi que son application dans les divers secteurs qui présentent des difficultés particulières.

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