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  • L'ouvrage présente le texte de la sixième conférence Albert-Mayrand prononcée par l'honorable J.J. Michel Robert, juge en chef de la Cour d'appel du Québec.
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356 pages
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345 pages
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  • La notion de citoyenneté, qui suscite encore aujourd'hui les passions, englobe deux courants d'idées contradictoires. D'un côté, le concept de « citoyenneté nationale », qui semble perdre du terrain, de l'autre, le concept de « citoyenneté mondiale », qui est train de prendre forme. Le colloque répondra à plusieurs interrogations que suscitent ces deux thèmes, notamment la participation du public à l'administration de la justice, les droits et obligations de la citoyenneté, le rôle des institutions juridiques dans l'éducation du public, la citoyenneté et l'égalité des sexes ou, encore, les droits démocratiques à l'échelle internationale. Par ailleurs, le colloque s'intéresse aussi au rôle des tribunaux canadiens dans l'élaboration d'une conception de la citoyenneté. Comment, par exemple, le statut de citoyen est-il déterminé par les décideurs administratifs? Comment la citoyenneté est-elle perçue par différents groupes de la société, comme les détenus, les autochtones, les minorités religieuses et linguistiques? Et comment s'exerce-t-elle par les sans abris et les analphabètes? Les actes de cette conférence explorent toutes ces questions et proposent ainsi une réflexion sur ce que représente la citoyenneté au 21e siècle.

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711 pages
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  • Le début des années 2000 a été le théâtre de changements juridiques nombreux avec l'avènement de lois, de traités et d'une jurisprudence qui viennent modifier et parfois fixer un droit souvent jugé comme étant encore embryonnaire. Cette émergence de textes constitue donc une étape importante qui méritait d'être analysée par des experts reconnus. Aussi, près d'une vingtaine d'auteurs provenant tant du milieu académique que de la pratique contribuent dans ce collectif à apporter un éclairage sur certaines des principales questions touchant au droit du commerce électronique. Sont notamment envisagés dans cet ouvrage les thèmes suivants : formation et exécution des contrats électroniques, aspects internationaux, protection des renseignements personnels, valeurs mobilières sur Internet, encadrement juridique de la cyberconsommation, encadrement juridique des cyberpharmacies, publicité électronique, contrats de la nouvelle économie, droit d'auteur sur Internet, distribution électronique, différends relatifs aux noms de domaine, actes authentiques électroniques, cybercriminalité, etc.
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42 pages
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  • L'ouvrage présente le texte de la cinquième conférence Albert-Mayrand prononcée par l'honorable Louis LeBel, juge à la Cour suprême du Canada.
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  • L'ouvrage présente le texte de la quatrième conférence Albert-Mayrand prononcée par Philippe Jestaz, professeur à l'Université de Paris XII et membre de l'Institut universitaire de France.



Bélanger Sauvé - Avocats Coop Droit de Université de Montréal