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  • Roger Comtois a mené de front, et avec succès, deux carrières : l’enseignement universitaire pendant 36 ans et l’exercice de la profession de notaire de 1946 à 2004. Docteur en droit et notaire, il est un juriste d’envergure. Ses enseignements et ses écrits font autorité. Au cours de sa carrière, il a été président de la Chambre des notaires du Québec et doyen de la Faculté de droit de l’Université de Montréal. Roger Comtois a aussi joué un rôle important dans l’évolution de la législation québécoise. Sa contribution à l’instauration et à la codification du régime de la société d’acquêts et de la copropriété divise relève du secret de Polichinelle.

    Ce recueil de textes lui est offert en hommage et en remerciements.
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155 pages
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  • Aujourd'hui, la doctrine universitaire est une composante incontournable dans le processus d'évolution du droit. Pour comprendre ce phénomène, des conférenciers ont été invités à nous faire part de leur perception du rôle de la doctrine dans le développement du droit. Cet ouvrage se propose donc de réunir les contributions de ceux qui ont ainsi accepté de participer à cette facette des festivités facultaires.

    Le professeur Sylvio Normand, de la Faculté de droit de l'Université Laval, a présenté une perspective historique générale du rôle de la doctrine en droit québécois. La thématique plus précise de l'analyse féministe du droit a été abordée par deux conférencières : Mme Colleen Sheppard, professeure à la Faculté de droit de l'Université McGill, et Mme Beverly Baines, professeure à la Faculté de droit de l'Université Queen's. Le professeur Andrew Kull, de la Boston University School of Law, s'est interrogé sur le rôle qu'a joué l'American Law Institute dans le développement de la notion d'enrichissement sans cause. Finalement, le professeur Emmanuel Decaux, qui est également directeur du Centre de recherche sur les droits de l'homme et le droit humanitaire, nous a entretenus de son expérience à la Sous-commission des droits de l'homme des Nations Unies.

    - Extrait tiré de la préface de Madame Ysolde Gendreau -
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  • Ce livre s'inscrit dans la participation de l'administration fédérale à la célébration du dixième anniversaire de l'entrée en vigueur du Code civil du Québec. Il résulte d'une collaboration étroite entre le ministère de la Justice du Canada, le Centre de recherche en droit privé et comparé du Québec et les éditions Thémis.

    Le livre porte sur la genèse du Code civil plus que sur son contenu. L'ouvrage retrace les principales étapes de la construction du Code. Au surplus, il semblait essentiel de reconnaître l'immense labeur collectif qu'a exigé la codification. Ceci n'est pas l'histoire du Code, mais simplement un apport à cette histoire. Instrument d'unification des lois civiles, le Code vise essentiellement à régler les évènements de la vie quotidienne. C'est en somme, de nature, une oeuvre d'artisan plutôt que de philosophe. S'il présente, malgré l'apparente modestie de son objet, une telle importance symbolique, c'est par l'ambition qu'il incarne. Et cette ambition, c'est avant tout celle de vivre dans une société qui maîtrise son droit au lieu d'être dominée par celui-ci. Le prestige d'un état ne tient pas seulement à la qualité des services qu'il fournit à ses citoyens, mais aussi à ce qu'il offre au monde. En réussissant à renouveler son droit privé, le Québec vient à cet égard rappeler à tous ceux qui tentent de moderniser leurs institutions juridiques ce que peut la pensée lorsqu'elle s'allie à l'action et se met au service de l'intérêt général.

    Le Code civil du Québec constitue une réalisation remarquable. Ce livre veut souligner qu'il s'agit d'une réalisation que tout le Canada a remarquée.
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121 pages
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  • Depuis la mise au jour des scandales financiers des sociétés américaines Enron, Worldcom, Adelphia et Tyco, les problèmes de gouvernance des sociétés ouvertes ont été propulsés au premier plan de l'actualité économique et juridique. Devant l'ampleur des fraudes et des malversations financières découvertes, les législateurs et les régulateurs ont institué diverses réformes afin d'améliorer les mesures de protection des investisseurs et ainsi accroître leur confiance envers l'intégrité des marchés des capitaux. L'étude de ces scandales financiers, ainsi que des mesures destinées à y remédier, a retenu l'attention de nombreux juristes et chercheurs en science de la gestion et en économie. Tout en reconnaissant l'importance des problèmes de fraudes et de malversations financières dans les sociétés ouvertes, nous devons constater que l'intérêt élevé qu'ils ont suscité a contribué à obscurcir une autre problématique de gouvernance dont les enjeux sont tout aussi sérieux pour l'économie. Cette problématique concerne les entreprises familiales et intéresse leur évolution et leur transmission.

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24 pages
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28 pages
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  • L'ouvrage présente le texte de la huitième conférence Albert-Mayrand prononcée par Louise Otis, juge à la Cour d'appel du Québec.



Bélanger Sauvé - Avocats Coop Droit de Université de Montréal