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422 pages
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Bundling
395 pages
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395 pages
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  • Pour bien comprendre les origines des droits québécois et canadien, il importe de se familiariser avec le processus de formation des traditions juridiques française et anglaise. Tel est l'objectif du présent ouvrage, qui se divise en trois parties : le droit romain, le droit français et le droit anglais. Pour ce faire, une approche globale du système juridique a été privilégiée. Ainsi, le droit public, le droit privé et le droit pénal sont examinés parallèlement.

    Chaque chapitre débute par certaines dates importantes et par une brève description du contexte économique et social. Il décrit ensuite les « producteurs » du droit : les législateurs, les juges et les auxiliaires de la justice, en portant une attention particulière au déroulement du procès. Il présente ensuite les principales sources du droit et leurs transformations, le cas échéant, en donnant un aperçu de la situation actuelle en France et en Angleterre. Enfin, certains exemples de droit privé ou pénal sont examinés, souvent en raison du fait qu'ils remettent en question les idées reçues ou qu'ils nous confrontent à des conceptions très différentes des nôtres. Cet ouvrage sera suivi d'une autre étude portant spécifiquement sur le Québec et le Canada.
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711 pages
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Électronique
711 pages
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  • Le début des années 2000 a été le théâtre de changements juridiques nombreux avec l'avènement de lois, de traités et d'une jurisprudence qui viennent modifier et parfois fixer un droit souvent jugé comme étant encore embryonnaire. Cette émergence de textes constitue donc une étape importante qui méritait d'être analysée par des experts reconnus. Aussi, près d'une vingtaine d'auteurs provenant tant du milieu académique que de la pratique contribuent dans ce collectif à apporter un éclairage sur certaines des principales questions touchant au droit du commerce électronique. Sont notamment envisagés dans cet ouvrage les thèmes suivants : formation et exécution des contrats électroniques, aspects internationaux, protection des renseignements personnels, valeurs mobilières sur Internet, encadrement juridique de la cyberconsommation, encadrement juridique des cyberpharmacies, publicité électronique, contrats de la nouvelle économie, droit d'auteur sur Internet, distribution électronique, différends relatifs aux noms de domaine, actes authentiques électroniques, cybercriminalité, etc.
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789 pages
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  • Cet ouvrage présente l'état du droit positif des sûretés au Québec. Troisième édition du Droit des sûretés, cet ouvrage a été complètement remanié suite à la réforme du Code civil du Québec. Il puise à même l'enseignement de l'auteur dans le cadre du cours général sur les sûretés dispensé à la Faculté de droit de l'Université de Montréal et à ses diverses conférences prononcées depuis la promulgation du Code civil du Québec.

    Cet ouvrage poursuit un double objectif. Il vise d'abord et avant tout un objectif pédagogique : il offre aux étudiants en droit un outil utile à l'apprentissage des principes fondamentaux des sûretés. Il rejoint également les praticiens qui verront dans cette étude de synthèse un instrument pratique indéniable.

    Cet ouvrage tient compte de l'évolution jurisprudentielle et doctrinale survenue depuis la promulgation du Code civil du Québec. Il est divisé en quatre titres majeurs consacrés respectivement au cautionnement en tant que sûreté personnelle, aux priorités et hypothèques légales en tant que sûretés légales, à l'hypothèque mobilière en tant que sûreté conventionnelle avec une brève analyse de la garantie bancaire et, enfin, à l'hypothèque immobilière également en tant que sûreté conventionnelle avec étude détaillée des droits hypothécaires. Il comporte en annexe des tableaux synoptiques et des modèles de conventions hypothécaires. Des tables de renvoi à la législation citée, à la doctrine mentionnée et à la jurisprudence analysée (plus de 350 décisions rendues depuis la mise en vigueur du Code civil du Québec) en facilitent la consultation. Ce volume est à jour au 31 mai 1999.



Bélanger Sauvé - Avocats Coop Droit de Université de Montréal