Le Code civil : un incontournable?

Réflexions juridiques issues d’un cycle de conférences

Ce livre rassemble les contributions présentées lors d’un cycle de conférences organisé par la Chaire Jean-Louis Baudouin, autour du thème : « Le Code civil : un incontournable? ». Ce projet intellectuel propose une réflexion approfondie à partir de la disposition préliminaire du Code civil du Québec.

Cette disposition affirme que le Code civil du Québec « est constitué d’un ensemble de règles qui, en toutes matières auxquelles se rapportent la lettre, l’esprit ou l’objet de ses dispositions, établit, en termes exprès ou de façon implicite, le droit commun. En ces matières, il constitue le fondement des autres lois qui peuvent elles-mêmes ajouter au code ou y déroger ».

Le cycle a réuni des spécialistes de divers domaines juridiques, souvent extérieurs au droit civil, afin d’explorer les rapports entre le Code civil et les autres branches du droit. Ces échanges ont permis de mettre en lumière la portée transversale du Code civil et son rôle structurant dans l’architecture juridique québécoise.