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  • [L]a théorie même du patrimoine […] apparait aujourd’hui incertaine. Certaines solutions traduisent un renforcement des aspects subjectifs du patrimoine. Ainsi avec la multiplication des biens insaisissables entre les mains des personnes physiques. A l’inverse, d’autres solutions correspondent à une montée de la conception objective du patrimoine. C’est le cas de la multiplication des patrimoines d’affectation.

    Faut-il en conclure qu’une théorie du patrimoine est désormais impossible ? Qu’il est impossible de concilier la conception subjective et la conception objective ? En réalité, si l’on veut bien se souvenir qu’une théorie générale ne consiste pas à réduire à l’unité l’explication d’un phénomène mais à rendre compte dans une explication d’ensemble de la diversité de ses manifestations, c’est l’idée d’une conception uniforme du patrimoine qui doit être dépassée. 

    Moins qu’un lien entre la personne et le patrimoine, il faut s’en tenir au lien qui unit le patrimoine au sujet de droit. C’est le sujet de droit, et non la personne, qui constitue le fondement de l’existence d’un patrimoine. Mais, au-delà du lien entre patrimoine et sujet de droit, il doit être tenu compte que tous les sujets de droit ne sont pas de même nature. Il y a les personnes physiques et les autres, personnes morales et simples patrimoines d’affectation. Dès lors il n’y a rien d’étonnant à ce que le patrimoine connaisse des variations selon la nature du sujet auquel il se rapporte. Ainsi, si le fondement du patrimoine peut être trouvé dans le sujet de droit, le patrimoine s’avère variable selon la nature du sujet de droit.




Bélanger Sauvé - Avocats Coop Droit de Université de Montréal