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  • Il existe au Canada une géographie du bijuridisme (et, plus largement, des rapports entre le droit civil et la common law) qui, loin de n’être que physique, est peut-être avant tout culturelle. De fait, lorsqu’on l’envisage comme fait de culture et non simplement comme fait de droit, le bijuridisme se heurte, hors du Québec, à des obstacles qui paraissent difficilement surmontables et qui contribuent à la perpétuation et au renforcement des « solitudes du bijuridisme canadien. » Ces obstacles, qu’ils tiennent à la langue, à la socialisation des juristes, à l’idéologie ou à la configuration des rapports de forces entre les traditions juridiques, assurent la cristallisation et l’essentialisation d’identités juridiques dont l’élaboration participe du reste à des projets nationalistes d’une ampleur plus vaste. En ce sens, la dynamique d’interaction entre les traditions juridiques au Canada met au jour la résilience des atavismes auxquels est susceptible de donner naissance l’identification à une tradition juridique particulière. Or, au moment où des projets d’intégration ou d’harmonisation du droit s’élaborent dans diverses régions du monde, par exemple en Europe et en Afrique, et dans la mesure où plusieurs de ces projets semblent présupposer la possibilité qu’émerge une culture juridique commune au-delà des identités locales et des traditions juridiques qui les nourrissent, la résilience de ces atavismes dans un ordre juridique comme le Canada donne indubitablement matière à réflexion.



Bélanger Sauvé - Avocats Coop Droit de Université de Montréal