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383 pages
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  • Le présent ouvrage étudie le trust de common law sous l'angle de l'exécution forcée suisse. Les incidences d'un trust sur les droits des créanciers sont nombreuses et les questions qui en résultent souvent délicates. L'ouvrage examine la situation des créanciers respectifs des parties au trust (settlor, trustee à titre personnel et en cette qualité, bénéficiaires). Patrimoine séparés, mise en oeuvre de l'effet de ring-fencing (art. 284b LP), conséquences de l'absence de publicité du trust sur les droits des créanciers, responsabilité et poursuite pour les dettes du patrimoine d'un trust (284a LP), saisissabilité des droits des bénéficiaires, reconnaissance du protective et du spendthrift trust, fonctionnement d'un asset protection trust et action révocatoire sont autant de thèmes qui sont explorés dans cette étude. Emaillé de considérations pratiques, l'ouvrage a pour ambition de servir tant les théoriciens que les praticiens du trust.
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696 pages
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  • Cette publication présente les relations bancaires en Suisse et en donne un aperçu pratique et intelligible à l’intention du client des banques et de ses conseillers. De façon à répondre aux questions essentielles que le client peut se poser, ce livre aborde en particulier les thèmes suivants : sources du droit bancaire, organisation des banques, secret bancaire, notion d’ayant droit économique, comptes et contrats bancaires, dépôts, coffres-forts, procurations et pouvoirs, e-banking, gestion de patrimoine et conseil (private banking), instruments de placement et produits financiers, stratégies de placement et analyse des risques, gérants indépendants et family offices, finance islamique, services bancaires et objets d’art (art banking), financement du commerce et de l’immobilier, structures patrimoniales particulières (trusts), lutte contre le blanchiment, activités bancaires transfrontalières. Agrémenté d’une histoire illustrée des billets de banque, l’ouvrage comprend un lexique qui définit de façon claire et concise les termes techniques les plus fréquemment utilisés dans la branche.
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275 pages
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  • La banque d'investissement contemporaine se caractérise par l'exercice sous un même toit d'une multitude d'activités aussi complexes qu'hétérogènes. Les implications répétées des banques d'affaires dans la vague de récents scandales financiers ont inévitablement affecté la confiance que les épargnants témoignent envers l'intégrité de cette institution et des marchés financiers en général. Elles ont de plus contribué significativement à relancer le débat concernant la pertinence de contrôler, et même d'éliminer les conflits d'intérêts, un phénomène largement répandu au sein de cette institution. Le présent ouvrage s'articule autour des questions suivantes: Qu'est-ce que la banque d'investissement? Qu'est-ce que le conflit d'intérêt? Comment se manifeste-t-il au sein de cette organisation? Pourquoi est-il répréhensible? Doit-on l'accepter comme un phénomène inévitable, intrinsèquement lié à la structure et aux activités de la banque d'investissement? Dans la négative, doit-on, ou plutôt, peut-on y remédier? Existe-t-il une solution idéale? Comme ces questions constituent un thème dominant de débat de société, non seulement au Canada, mais à l'échelle mondiale, nous en traitons en regard du droit canadien et américain, et, dans une certaine mesure, en regard de certaines initiatives internationales.
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939 pages
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  • Divisé en dix chapitres, cet ouvrage propose une analyse descriptive et critique des principes et des règles qui gouvernent la création, la personnalité juridique, le financement, la gouvernance et le règlement judiciaire et non judiciaire des litiges dans le contexte des sociétés par actions.


    Dans cette troisième édition, l'ouvrage offre une analyse complète de la nouvelle Loi sur les sociétés par actions du Québec en parallèle aux commentaires mis à jour sur la Loi canadienne sur les sociétés par actions. L'objectif de cet ouvrage demeure toujours de bien saisir la rationalité de la réglementation qui a pour but de faciliter la formation et le fonctionnement des entreprises en offrant à celles-ci un cadre juridique destiné à assurer l'efficacité, la flexibilité et la sécurité dans leurs rapports internes et externes.


    L'ouvrage comporte aussi un caractère novateur en cherchant à enrichir la compréhension du droit positif des sociétés par l'introduction d'une perspective interdisciplinaire qui fait appel à l'analyse économique du droit. La présente étude fait également appel au droit comparé en mettant en évidence la force d'attraction qu'exercent la common law, le droit britannique et le droit américain comme sources d'inspiration dans l'élaboration et dans l'application du droit québécois et canadien en cette matière.

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728 pages
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  • L'analyse économique du droit a-t-elle quelque chose à dire aux juristes civilistes ? La réponse proposée ici est résolument affirmative. Le livre montre que l'analyse économique du droit conforte le savoir traditionnel du juriste civiliste et permet de l'approfondir.

    Dans sa première partie, le livre apporte au juriste un minimum de « culture économique » et une trousse d'outils nécessaires pour pratiquer l'analyse économique du droit ; il montre, dans sa seconde partie, comment cette analyse peut être appliquée aux institutions centrales du droit civil et du droit des affaires que sont les droits réels, la responsabilité extracontractuelle, les obligations contractuelles, la propriété intellectuelle, l'entreprise, les sociétés par actions et les valeurs mobilières. Tout au long de ces développements, les auteurs ont pris soin de formuler des suggestions de lecture en langue anglaise permettant au juriste intéressé de pousser plus loin ses analyses.

    Le livre s'adresse à différents publics : aux juristes — magistrats, universitaires, praticiens — qui souhaitent savoir en quoi consiste au juste l'analyse économique du droit ; aux étudiants des cycles supérieurs qui pourraient considérer l'analyse économique du droit comme un outil permettant de mieux structurer leur sujet d'étude ; aux non-juristes à la recherche d'une lecture rationnelle derrière l'apparence parfois hermétique du droit.

    Ejan Mackaay est professeur à la Faculté de droit de l'Université de Montréal et directeur du Centre de droit des affaires et du commerce international

    Stéphane Rousseau est professeur à la Faculté de droit de l'Université de Montréal et titulaire de la Chaire en droit des affaires et du commerce international


Bélanger Sauvé - Avocats Coop Droit de Université de Montréal