Divisé en douze chapitres, l'ouvrage propose une étude approfondie du droit des valeurs mobilières. Le traitement de l’ensemble des régimes se fait dans une perspective tant théorique que pratique. La perspective théorique puise dans le positivisme juridique tout en faisant appel au droit comparé. Elle intègre également les enseignements de la science économique, incluant l’économie financière, pour étayer la compréhension des marchés des capitaux et des choix réglementaires. Au-delà de la perspective théorique, l’ouvrage comporte une perspective pratique du fait qu’il étudie l’application des règles en tâchant d’expliquer leurs conséquences concrètes pour l’ensemble des acteurs.
L’analyse économique du droit approfondit le savoir traditionnel des juristes, en le présentant sous un jour neuf. En cela, elle a bien des choses à leur dire !
Le livre apporte aux juristes un minimum de « culture économique » et un ensemble d’outils pour pratiquer cette analyse économique du droit. Il montre ensuite comment cette dernière peut être appliquée aux institutions centrales du droit civil et du droit des affaires que sont les droits réels, la responsabilité extracontractuelle, les obligations contractuelles, le droit de la concurrence, la propriété intellectuelle, les sociétés par actions et les valeurs mobilières, les sûretés et la faillite. Tout au long de ces développements, le livre indique des lectures ciblées permettant aux intéressés de pousser plus loin leurs analyses.
Cet ouvrage s’adresse à différents publics : aux juristes – magistrats, universitaires, praticiens – cherchant ce que dit l’analyse économique du droit sur telle ou telle question ; aux étudiants pour qui cette analyse peut être un outil aidant à structurer leur sujet d’étude ; aux non-juristes à la recherche d’une lecture rationnelle derrière l’apparence parfois hermétique du droit.
Divisé en dix chapitres, cet ouvrage propose une analyse descriptive et critique des principes et des règles qui gouvernent la création, la personnalité juridique, le financement, la gouvernance et le règlement judiciaire et non judiciaire des différends dans le contexte des sociétés par actions. Dans cette quatrième édition, l’ouvrage offre une analyse complète de la Loi sur les sociétés par actions du Québec en parallèle aux commentaires sur la Loi canadienne sur les sociétés par actions. L’objectif de cet ouvrage est de bien saisir la raison d’être de cette réglementation qui a pour but de faciliter la création et le fonctionnement des entreprises en offrant à celles-ci un cadre juridique destiné à assurer l’efficacité, la flexibilité et la sécurité dans leurs rapports internes et externes. L’ouvrage cherche aussi à enrichir la compréhension du droit positif des sociétés par l’introduction d’une perspective interdisciplinaire qui fait appel à l’analyse économique du droit. La présente étude intègre également une perspective comparative en mettant en relief la force d’attraction qu’exercent la common law,le droit britannique et le droit américain comme sources d’inspiration dans l’élaboration et dans l’application du droit québécois et canadien en cette matière.
Publiée à l’occasion du 20e anniversaire du Centre de droit des affaires et du commerce international (CDACI), la seconde édition de ce volume a pour objectif de proposer une introduction au droit des affaires québécois et canadien à l’intention des étudiants et des juristes souhaitant avoir une vue d’ensemble de ce vaste domaine.
Cet ouvrage propose une analyse comparative des devoirs des administrateurs de sociétés cibles lors de prises de contrôle inamicales au Delaware et au Canada. L’analyse se concentre sur les opérations inamicales puisque c’est dans ce contexte que la jurisprudence du Delaware est la plus éclairante au Canada. Elle vise à faire ressortir la logique sous-jacente du régime du Delaware de manière à en apprécier la pertinence au Canada.