Couverture souple
669 pages
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  • La mondialisation entraînera-t-elle, dans son sillage, l’uniformisation du droit des affaires à l’échelle de la planète ? Le droit des sûretés en serait-il le premier maillon ? Par une étude de droit comparé d’une rare ampleur, ce livre démontre qu’un droit des sûretés mobilières transnational émerge et qu’il s’harmonise de façon croissante au plan systémique dans les économies libérales. Il fait jour à l’influence du droit américain et du Titre 9 du Uniform Commercial Code, autant qu’il constitue la toute première synthèse des outils de l’harmonisation du droit des sûretés qui émanent des organisations internationales, dont Unidroit, la CNUDCI, la Banque Mondiale, le FMI, l’OÉA et la BERD. Deux études de cas réalisées en République Arabe d’Égypte et en République Démocratique du Congo viennent ensuite illustrer les limites de ce processus d’harmonisation, plombant les réformes visant la bonne gouvernance et l’État de droit dans les pays émergents, en partie à cause d’un pluralisme des ordres juridiques, découlant en l’espèce du droit islamique et du droit coutumier africain. Ce livre intéressera les juristes – praticiens, universitaires, magistrats ou légistes –, de même que les économistes, les sociologues, les anthropologues et les historiens, ainsi que tout citoyen désireux de mieux comprendre les ramifications de la mondialisation et ses effets sur le droit.
Couverture souple
413 pages
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  • Adoptée à Genève le 9 octobre 2009, la Convention d’Unidroit sur les règles matérielles relatives aux titres intermédiés est un instrument international visant à améliorer le cadre juridique pour la détention et le transfert ainsi que la constitution de garanties sur des titres détenus auprès d’intermédiaires. La « Convention de Genève sur les titres » (c’est son titre abrégé officiel) contribue ainsi à renforcer la solidité des marchés financiers nationaux et leur compatibilité transfrontalière. Cet ouvrage en est le commentaire officiel. Il a été préparé conformément aux résolutions de la conférence diplomatique et il est destiné à faciliter le travail de celles et ceux qui seront appelés à mettre en oeuvre cet instrument.
Couverture rigide
158 pages
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  • Le monde de la justice évolue, mais beaucoup reste à faire avant de pouvoir garantir à tous un véritable accès à la justice.

    Les Journées Maximilien-Caron, organisées par la Faculté de droit en collaboration avec le Centre de recherche en droit public et l’Observatoire du droit à la justice, portaient, en 2009, sur le thème «Révolutionner la Justice : constats, mutations et perspectives d’avenir».

    Experts, penseurs, observateurs, juges et praticiens y ont été invités à explorer les problèmes de la justice, leurs symptômes et les solutions qu’on peut y apporter. Quelle opinion les citoyens entretiennent-ils vis-à-vis des tribunaux? Notre système de justice peut-il cohabiter avec des formes moins institutionnalisées de justice? L’institution judiciaire peut-elle se transformer de l’intérieur? Les expériences étrangères peuvent-elles nous inspirer?

    C’est le but de cet ouvrage que d’explorer ces pistes; de retourner toutes les pierres et de poser les bonnes questions. La diversité des contributions qu’on y a trouvé rend compte de l’universalité du problème, mais aussi du caractère collectif des solutions. Plusieurs se suffisent à elles-mêmes et pourraient être mises en œuvres aujourd’hui sans attendre, mais nous savons intuitivement que toute réforme conséquente suppose un grand plan. Il faut voir plus loin.

    Toutes ces avenues seront explorées et discutées. L’avenir de la justice est en jeu.
Couverture souple
203 pages
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  • Ce livre a été écrit dans le but d'expliquer les problèmes d'accès aux médicaments vécus par un tiers de la population du Brésil, ainsi que de proposer des solutions en Droit qui pourraient changer cette triste réalité. L'auteure analyse l'encadrement juridique brésilien concernant le développement des médicaments et le système actuel de licences obligatoires des médicaments brevetés afin d'identifier la source du problème. L'auteure examine comment la question est traitée au niveau international et quelles sont les recommandations de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) pour améliorer l'accès aux médicaments des populations des pays non développés ou en voie de développement, dont le Brésil. Suite à l'analyse de l'initiative du Canada faisant écho aux recommandations internationales, soit l'adoption du Régime canadien d'accès aux médicaments (RCAM), l'auteure la propose comme une des possibles solutions aux difficultés vécues, actuellement, par le Brésil.


Bélanger Sauvé - Avocats Coop Droit de Université de Montréal