Couverture souple
67 pages
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  • L'ouvrage présente le texte de la douzième conférence Albert-Mayrand prononcée par le professeur Didier Lluelles
Couverture rigide
723 pages
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  • «C’est donc tout naturellement que la communauté juridique du Québec s’est réunie à l’occasion de son départ à la retraite pour lui offrir ces mélanges en témoignage de sa gratitude en vue de son apport à la science juridique d’ici ; et donc, les temps étant ce qu’ils sont, de partout.

    Désirant permettre à tous de témoigner de leurs sentiments de respect, d’amitié, d’admiration, pour le professeur Popovici, le comité de rédaction a choisi de ne pas limiter les contributions à un thème ou un domaine particulier. On est sûr que le professeur Popovici se réjouira de cette variété.

    Le comité s’est simplement permis la fantaisie de suggérer que les propos soient sinon colorés, du moins présentés en empruntant au vocabulaire pictural. Les juristes, réputés pour leur sens de l’humour à tout crin, se sont joyeusement prêtés au jeu. La plupart des textes sont rédigés sous forme de clin d’oeil au dernier ouvrage du professeur Popovici, La couleur du mandat.

    Pour donner tout de même un peu d’ordre à toutes ces couleurs, les contributions sont classées en quatre catégories : 1. Personnes, familles et successions, 2. Contrats, responsabilité civile, 3. Droit international privé, 4. Variétés.»

    Mélanges Adrian Popovici, extrait de l'introduction.
Couverture souple
578 pages
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  • Le Précis des assurances terrestres, publié en janvier 1994, au lendemain de l'entrée en vigueur du nouveau Code, et réédité trois fois, a reçu un accueil plus que favorable qui ne s'est jamais démenti au fil de ses rééditions successives.

    Cette cinquième édition rend surtout compte des décisions jurisprudentielles pour la période comprise entre la fin 2005 et les premiers mois de 2009. Elle est à jour au 10 juin 2009.

Couverture souple
297 pages
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  • Cet ouvrage regroupe les contributions présentées lors d'un colloque tenu le 7 octobre 2008 à la Cour d'appel du Québec à Montréal dans le cadre des 21e Entretiens Jacques-Cartier. Ce colloque réunissait des juristes - juges, avocats et professeurs- du Québec et de la France sous la supervision d'un comité scientifique composé de l'Honorable Jean-Louis Baudouin, Mme Cécile Bideau-Cayre, Mme Violaine Lemay, M. Yan Favier, M. Benoît Moore et M. Alain Roy. Le présent ouvrage s'adresse à toutes les personnes impliquées et intéressées au droit de l'enfant et se divise en deux parties. Les textes de la première partie, à saveur plus académique, présentent l'évolution du regard que pose le droit sur l'enfant et ses rapports avec la justice et les tribunaux que ce soit comme témoin, comme partie ou comme personne à protéger. Les textes de la seconde partie présentent quant à eux les réflexions de ceux qui font quotidiennement le droit de l'enfant, qui les rencontrent, les écoutent. Ces textes, pour certains, prennent la forme de témoignages personnels sur la réalité de l'enfant face à la justice et sur les défis que cela pose pour nous, «les adultes».
Couverture souple
865 pages
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  • Depuis sa première édition, en 1982, l'ouvrage Interprétation des lois a fait l'objet de nombreux remaniements, ajouts et précisions qui ont permis de le maintenir au diapason de la doctrine et de la jurisprudence. Cette quatrième édition du traité Interprétation des lois s'inscrit dans l'oeuvre de consolidation de l'état du droit des éditions précédentes, en même temps qu'elle constitue, pour la première fois, le fruit d'une collaboration avec deux nouveaux auteurs, les professeurs Stéphane Beaulac et Mathieu Devinat.

    Plus qu'une mise à jour des éditions précédentes, la présente édition du traité Interprétation des lois est le résultat d'un travail de réflexion critique sur les développements intervenus dans le domaine de l'élaboration, de l'interprétation et de l'application des lois au Canada au cours des dix dernières années. Ceux-ci sont nombreux. L'adoption par la Cour suprême du « Modern Principle » formulé par Elmer Driedger, le rejet par cette même Cour des règles formalistes relatives à l'usage des travaux préparatoires, l'influence croissante des instruments internationaux dans l'interprétation du droit interne et les réformes visant à assurer l'harmonisation du droit fédéral avec le droit privé provincial constituent autant d'arguments en faveur d'une révision de cette oeuvre qui s'adresse aussi bien au milieu universitaire qu'à celui de la pratique du droit.


Bélanger Sauvé - Avocats Coop Droit de Université de Montréal