Dans quelle mesure le religieux est-il aujourd’hui une variable légitime et pertinente pour la prise de décision en droit de la famille? La question peut surprendre, le droit de la famille s’étant progressivement laïcisé, séparé des normativités religieuses au cours des dernières décennies. Mais elle n’en demeure pas moins particulièrement pertinente, le contentieux du droit de la famille témoignant largement de ce que le droit reste aujourd’hui régulièrement mis à l’épreuve par ce dont il s’était pourtant dissocié : le religieux. Dans un tel contexte, peut-on ou doit-on prendre en compte les diverses convictions de conscience dans le traitement des affaires familiales? Et si oui, comment le faire? C’est à ces questions que s’attache cet ouvrage novateur dans lequel chercheurs, praticiens du droit et experts analysent comment le droit se saisit au quotidien du phénomène religieux pour orienter et déterminer les conditions d’administration de la famille moderne au Québec et au Canada.
La perpétuation jusqu’à notre ère des conceptions classiques du droit civil tient en apparence du prodige. À la vérité, elle témoigne assurément de l’adaptabilité inhérente à la pensée civiliste, mais également des remarquables efforts de conceptualisation accomplis par des générations de juristes. Nouvelle époque, nouveaux défis : le travail se poursuit…
Dans le présent ouvrage collectif, quatre conceptions classiques du droit civil, soit l’effet relatif du contrat, la cause, le caractère absolu du droit de propriété et les droits réels sur biens incorporels, sont ainsi soumises à l’épreuve du temps. Les auteurs traitent de la façon dont elles ont été, seront, pourraient être ou devraient être adaptées au regard des changements sociaux.
La Chaire Jean-Louis Beaudouin en droit civil a mis sur pied, en 2012, un cycle de conférences sur le thème des « Grands classiques » du droit civil. Ce cycle est lui-même divisé en quatre mouvements que sont les grandes notions, les grands arrêts, les grands textes et les grandes valeurs. Le présent ouvrage regroupe les textes issus des huit conférences ayant constitué le quatrième et dernier de ces mouvements.
« Le droit est-il porteur de valeurs ? »
Pr Catherine Valcke
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« Impression(s), la dignité »
Pr Mariève Lacroix et Pr Jérémie Torres-Ceyte
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« La cohérence du système juridique »
Pr Rafaël Jafferali
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« Liberté décisionnelle, autonomie procréative et Code civil : quelle liberté pour le Code civil ? »
Pr Louise Langevin
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« L’efficience comme valeur du droit civil : invitation à l’analyse économique du droit »
Pr Ejan Maackay
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« Entre fidélité et rupture : la tradition et le droit civil québécois »
Pr Michel Morin
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« Prolégomènes à l’étude de la confiance en droit civil »
Pr Daniel Jutras
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« L’équilibre »
Hon. Benoît Moore, j.c.a.