ISBN : 2-89400-130-4
Date de parution : 2000-01-01

Couverture souple
545 pages
60,00$  20,00$ En rupture de stock

Il est permis d'affirmer que le présent ouvrage mène son lecteur au coeur même des débats les plus vifs et les plus urgents dans le domaine de la réflexion sociologique contemporaine sur le droit. Débats portant sur le statut de la personne, sur les possibilités de définir celui-ci en termes de droits et d'obligations, sur la prise en compte de l'appartenance à des catégories déterminées; débats portant sur les transformations de l'État à l'heure de nouvelles dynamiques « internationales », « globales », « mondiales », et face à l'affirmation du « local », des « communautés », des « régions »; débats aussi, parallèles aux précédents, et plus discrets peut-être, suscités par les tensions entre les concepts cherchant à saisir la pluralité, la diversité des situations, et ceux cherchant à rendre compte de la généralité de certains phénomènes sociaux à l'échelle régionale ou mondiale.

Quant à la pluralité des approches, il faut saluer le caractère transdisciplinaire de l'entreprise : on trouvera ci-après des travaux d'inspiration jurissociologique, mais également politologique, ou encore philosophique. L'intérêt et l'utilité de l'ouvrage tiennent aussi à son caractère international, avec des apports de toute la Francophonie, et, au-delà, de divers pays européens et d'Amérique latine. Enfin, relevons la diversité des options conceptuelles, entre des travaux mettant principalement en jeu la notion de « citoyenneté », et d'autres s'organisant autour de celle de « droits fondamentaux ».

Dans leur ensemble, les textes réunis ici assument aussi une vocation sémantique, en contribuant au bénéfice du travail en sciences sociales mais également de tout citoyen, à renouveler le sens des mots; en première ligne, bien entendu, celui de « citoyenneté ».
ISBN : 2-89400-077-4
Date de parution : 1996-01-01

Couverture souple
333 pages
20,00$   En rupture de stock

L'Assemblée générale de l'Organisation des Nations Unies a adopté, le 17 décembre 1991, une série de principes intitulés : « Principes pour la protection des personnes atteintes de maladie mentale et pour l'amélioration des soins de santé mentale ». Le présent ouvrage est consacré à l'étude de l'élaboration de ce nouvel instrument international des droits de la personne et, plus particulièrement, à l'analyse du droit de consentir à un traitement. Ce droit est, sans nul doute, un des sujets les plus difficiles et controversés dans le domaine psychiatrique.

En effet, on abandonne difficilement le préjugé qu'une personne diagnostiquée malade mentale est nécessairement incapable d'exercer le droit de consentir à un traitement. La condition de capacité est, justement, la pierre angulaire du problème de la reconnaissance de ce droit, lequel est un moyen juridique qui formalise le lieu obligé de prise en compte de la parole du patient.

L'objectif poursuivi dans cet ouvrage consiste à mettre en lumière les raisons sociales et juridiques qui expliquent la problématique de la reconnaissance du droit du patient psychiatrique de consentir à un traitement. Contrairement à ce qu'il était d'abord justifié de présumer, les Principes de l'O.N.U. n'en favorisent pas la reconnaissance. Cette conclusion, à laquelle nous conduit la présente étude, traduit un conflit de valeurs auxquelles adhèrent les acteurs sociaux engagés dans le processus d'élaboration des Principes de l'O.N.U. Ces valeurs, érigées en symboles, sont la santé, l'autonomie et l'égalité.

De plus, en portant un regard critique sur les Principes de l'O.N.U., la présente étude interroge le phénomène d'émergence des nouvelles normes juridiques internationales dans le domaine des droits de la personne.


Bélanger Sauvé - Avocats Coop Droit de Université de Montréal